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Éditeur du site
Débat Joute — société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 25 000 €.
Siège social : 18 rue de la Charité, 69002 Lyon, France.
SIRET : 852 674 013 00021 — RCS Lyon 852 674 013.
TVA intracommunautaire : FR46 852 674 013.
Téléphone : 04 72 41 08 26 — Email : contact@debat-joute-lyon.fr.
Directrice de la publication
Mme Hélène Vasseur, présidente de la société Débat Joute.
Hébergeur
Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France — www.gandi.net.
Activité et cadre réglementaire
Débat Joute organise des joutes oratoires, tables rondes et forums citoyens. Les manifestations publiques font l'objet d'une déclaration préalable en préfecture du Rhône. La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle événementielle.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.